Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-AISANCE
ADVANTAGE

Numéro de dépôt :
92418918
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque TOP-AISANCE

Déposée le 14 mai 1992 par ADVANTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-AISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est ADVANTAGE, domicilié(e) 3 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque TOP-AISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-AISANCE est expirée depuis le 14 mai 2002.

ADVANTAGE a également déposé les autres marques suivantes : STARLIGNE , FONTIJAC , REV'LIGNE , AVANTAGE NEUF


ADVANTAGE - 3 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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